Jean-Claude Paul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440
NLS : 8 125 973
INTJ1808586S
(source BOMI)
prime
14 Décembre 2018
14/12/2018
De:
Paul Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S
(source BOMI)
prime
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
Paul Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S
(source BOMI)
prime
21 Mars 2013
21/03/2013
De:
Paul (Jean-Claude)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
1. Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000755145
(source JORF)
nomination
30 Août 2000
30/08/2000
De:
Paul (Jean-Claude)
titulaires, ainsi que
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000762100
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Paul (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581589
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Jean-Claude Paul
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000207805
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1998
11/11/1998
De:
Paul (Jean-Claude, Lucien)
professeur d'école d'architecture ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Paul (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000744452
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1996
15/10/1996
De:
Paul (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000731518
(source JORF)
nomination
26 Mai 1994
26/05/1994